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MAITRISE DE LA TVA

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Cette formation peut être réalisée en français ou en anglais

REFERENCE

GES/TVA

DUREE

2 jours, 14 heures

PROFILS

Toute personne souhaitant maîtriser la TVA

PREREQUIS

Aucun

PEDAGOGIE

Active et participative

Apports théoriques

Echanges d’expériences

Exercices pratiques

TARIF INTRA (jusqu'à 8 stagiaires)

2.400 Euros HT

 

OBJECTIFS PEDAGOGIQUES

  • Appréhender la définition de la TVA
  • Savoir déterminer la TVA exigible et la TVA déductible
  • Maîtriser les déclarations de TVA

 

PROGRAMME

 

Champ d'application de la TVA

  • Les opérations imposables par nature, par détermination de la loi et par option
  • Les opérations hors champ et exonérées
  • Le mécanisme de la TVA à décaisser
  • Les régimes de TVA spécifiques

Etude de cas : déterminer les opérations imposables à la TVA

 

L’exigibilité de la TVA

  • La base d'imposition à la TVA
  • Le fait générateur et exigibilité de la TVA
  • L'option pour la TVA sur les débits

Exercice : calcul de la TVA exigibles

 

Territorialité de la TVA : livraisons de biens

  • Le territoire français au sens de la TVA
  • Les exportations et importations
  • Les livraisons et acquisitions intracommunautaires
  • Les achats en franchise de taxe
  • La déclaration d'échanges de biens (DEB)

Territorialité de la TVA : prestations de services

  • Le régime des prestations de service
  • La déclaration européenne de services (DES)

Exercice : calcul de la TVA exigibles

 

La TVA déductible

  • Les conditions du droit à déduction
  • Le coefficient de déduction
  • Les régularisations annuelles et globales sur les immobilisations
  • Les incidences en comptabilité
  • L'influence du nouveau dispositif sur les entreprises assujettis et/ou redevables partiels

Exercice : Déterminer les montants de la TVA déductible

 

Déclaration et paiement de la TVA

  • Les régimes d’imposition
  • Le régime réel simplifié : la déclaration CA12
  • Le régime réel normal : la déclaration CA3
  • Le crédit de TVA et demande de remboursement
  • La notion de télédéclaration : seuils et règlement
  • L'enregistrement comptable de la déclaration de TVA

Cas pratiques : Effectuer les déclarations de TVA de plusieurs cas

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